La plupart des couples canadiens à qui nous parlons savent ce qu'est un REER. Moins nombreux sont ceux qui savent ce qu'est un REER de conjoint. Et presque aucun n'a fait le calcul de ce que cela pourrait représenter pour leur facture d'impôt combinée à vie.

C'est étonnant, parce que le REER de conjoint est l'un des outils de planification fiscale les plus anciens et les moins controversés de la boîte à outils de la retraite au Canada. L'Agence du revenu du Canada le reconnaît depuis des décennies. Il n'y a aucune échappatoire, aucune zone grise et aucun statut particulier requis. C'est simplement un compte enregistré conçu pour aider les ménages à deux revenus à équilibrer leurs revenus de retraite afin que, rendus à 65 ans, ils paient moins d'impôt combiné sur les mêmes retraits du ménage.

En 2026, alors que les taux marginaux augmentent de nouveau dans les tranches supérieures et que le fractionnement du revenu de pension reste possible pour les couples de plus de 65 ans, cet outil discret mérite un second regard. Surtout si vous faites partie d'un couple où l'un des conjoints gagne beaucoup plus que l'autre.

Ce qu'est vraiment un REER de conjoint

Un REER de conjoint est un régime enregistré d'épargne-retraite (REER) auquel un conjoint cotise, mais dont l'autre conjoint est titulaire. Le fonctionnement est simple en principe, et il vaut la peine de bien le comprendre.

• Le conjoint cotisant (habituellement celui qui gagne le plus) verse la cotisation et demande la déduction fiscale dans sa propre déclaration.
• Le conjoint rentier (habituellement celui qui gagne le moins) est titulaire du compte. Les fonds lui appartiennent. Les placements croissent à l'abri de l'impôt à son nom.
• Lorsque les retraits ont lieu, le revenu est imposé entre les mains du conjoint rentier, à son taux marginal.

Toute la raison d'être de cette structure est le transfert de revenu. Vous retirez aujourd'hui des dollars déductibles de la tranche d'imposition du conjoint à revenu élevé, vous reportez l'impôt à l'intérieur du compte, puis l'impôt est payé plus tard par le conjoint à revenu plus faible, souvent à un taux marginal beaucoup plus bas.

À noter : un REER de conjoint ne donne pas de droits de cotisation REER supplémentaires au conjoint cotisant. La cotisation est toujours prise sur son propre plafond de déduction, et non sur celui du rentier. Les droits de cotisation REER personnels du rentier ne sont pas touchés, et il peut toujours cotiser à son propre REER distinct.

La règle d'attribution de 3 ans (à lire deux fois)

C'est ici que la plupart des couples trébuchent. L'ARC impose une condition importante aux REER de conjoint pour empêcher les manœuvres de fractionnement du revenu à court terme : la règle d'attribution de 3 ans.

Si de l'argent est retiré d'un REER de conjoint dans les trois années civiles qui suivent la dernière cotisation, le retrait est attribué au conjoint cotisant et imposé entre ses mains. Cela annule tout l'intérêt de la stratégie.

Le compte à rebours fonctionne ainsi. Si vous cotisez au cours d'une année, vous devez attendre la fin de la deuxième année civile suivant l'année de cotisation avant que les retraits puissent être imposés sans problème au nom du rentier.

Un exemple concret. Supposons qu'une cotisation soit versée le 1er décembre 2026. Pour éviter l'attribution, aucun retrait ne devrait être fait de ce REER de conjoint avant le 1er janvier 2029 au plus tôt. C'est l'année de la cotisation (2026) plus deux années civiles supplémentaires (2027 et 2028 doivent s'écouler), et le retrait a lieu en 2029 ou plus tard.

Conséquence pratique : le REER de conjoint fonctionne mieux lorsque les cotisations cessent quelques années avant le début prévu des retraits. Beaucoup de couples canadiens alimentent un REER de conjoint dans la quarantaine et la cinquantaine, puis réduisent leurs cotisations au début de la soixantaine afin que les retraits à partir de 65 ans se fassent sans attribution.

Le vrai gain : des revenus de retraite équilibrés

Les tranches d'imposition canadiennes sont progressives, au fédéral comme au provincial. Cela signifie que 80 000 $ de revenu imposé une fois coûtent beaucoup moins cher que 160 000 $ imposés une fois, toutes choses étant égales par ailleurs. Le calcul de l'impôt à vie d'un couple repose sur ce principe.

Si un conjoint prend sa retraite avec un REER de 1,2 million de dollars et l'autre avec 200 000 $, le conjoint au solde le plus élevé retirera environ six fois plus de revenu enregistré chaque année. Ce revenu s'ajoute à ses prestations du Régime de pensions du Canada (RPC) et de la Sécurité de la vieillesse (SV), ce qui le pousse souvent dans une tranche marginale plus élevée et, dans certains cas, déclenche l'impôt de récupération de la SV (la fameuse récupération) une fois que le revenu net individuel dépasse le seuil annuel (environ 93 000 $ en 2026, en termes indexés).

Pendant ce temps, le conjoint au solde le plus faible a de l'espace inutilisé dans ses tranches d'imposition inférieures. Il peut se situer dans une tranche marginale combinée de 20 % alors que son partenaire retire un revenu imposé à 43 %. Chaque dollar transféré d'un côté à l'autre de cet écart permet d'économiser de l'impôt réel.

Un REER de conjoint, utilisé de façon constante au cours d'une carrière, est la façon la plus simple de faire passer ce revenu futur d'une colonne à l'autre.

Scénario illustratif : Mike et Sarah

Prenons un exemple illustratif. Mike a 52 ans; il est ingénieur à Calgary et gagne 185 000 $. Sarah a 51 ans; elle est consultante à temps partiel et gagne 55 000 $. Tous deux prévoient prendre leur retraite à 65 ans. Ils ont bâti un REER solide pour Mike, mais le REER de Sarah a été négligé.

Deux approches, même épargne pour le ménage :

L'important n'est pas le montant exact en dollars. L'important, c'est que la même épargne du ménage, répartie autrement, peut produire une facture d'impôt à vie nettement plus basse. Cette fourchette de 3 à 15 % est illustrative et dépend entièrement de la répartition des revenus de chaque couple, de sa province de résidence, de l'âge de la retraite et des autres soldes enregistrés et non enregistrés. Certains couples se situent dans le bas de la fourchette. D'autres, surtout ceux qui comptent un conjoint dans une tranche élevée et qui ont un long horizon devant eux, se situent plus haut.

Le fractionnement du revenu de pension s'ajoute par-dessus

Le fractionnement du revenu de pension est l'autre levier qui rend le REER de conjoint si puissant, et il est souvent mal compris.

À partir de 65 ans, le revenu de pension admissible (y compris les retraits d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), ce en quoi un REER se convertit) peut être fractionné avec un conjoint dans la déclaration de revenus. Jusqu'à 50 % de ce revenu peut être transféré au conjoint à revenu plus faible aux fins de l'impôt.

De plus, le montant fédéral pour revenu de pension donne droit à un crédit d'impôt non remboursable sur les premiers 2 000 $ de revenu de pension admissible, par conjoint, à partir de 65 ans. La plupart des provinces offrent un crédit provincial semblable. Pour les couples qui structurent bien les choses, cela représente jusqu'à 4 000 $ de revenu de pension essentiellement à l'abri de l'impôt chaque année, grâce au seul crédit.

Alors pourquoi le REER de conjoint compte-t-il encore si le fractionnement du revenu de pension existe déjà? Pour deux raisons.

• Le fractionnement du revenu de pension commence à 65 ans. Beaucoup de Canadiens veulent prendre leur retraite à la fin de la cinquantaine ou au début de la soixantaine. De la date de la retraite jusqu'à 65 ans, le revenu d'un FERR ou d'un REER ne peut pas être fractionné. Un REER de conjoint place directement le revenu entre les mains du conjoint à revenu plus faible, sans exigence d'âge (sous réserve de la règle de 3 ans).
• Le fractionnement du revenu de pension est plafonné à 50 %. Un REER de conjoint peut transférer plus de 50 % du revenu futur d'un compte donné. Cela vous donne plus de souplesse lorsque l'écart de revenus est important.

Les meilleurs plans utilisent les deux outils ensemble.

Les erreurs courantes des couples canadiens

Du côté de la planification, nous voyons sans cesse la même poignée d'erreurs. Elles sont faciles à éviter une fois qu'on sait les repérer.

• Cotiser au nom du mauvais conjoint. Si le conjoint qui gagne le plus cotise à son propre REER plutôt qu'à un REER de conjoint, tout ce revenu reste entre ses mains à la retraite. La déduction est la même. Le portrait fiscal à la retraite, lui, ne l'est pas.
• Mélanger les cotisations au REER personnel et au REER de conjoint dans un même compte. Un REER de conjoint doit être un compte distinct et désigné comme tel. Les combiner cause des maux de tête liés à la règle d'attribution au moment des retraits.
• Oublier le REER de conjoint une fois les droits de cotisation au CELI épuisés. Beaucoup de couples versent tout dans leurs CELI une fois ceux-ci remplis et oublient le transfert de revenu entre conjoints. Les CELI sont excellents, mais ils ne corrigent pas un déséquilibre de tranches d'imposition à la retraite comme peut le faire un REER de conjoint.
• Retirer à l'intérieur de la période de 3 ans. Un retrait fait dans la panique un an après une grosse cotisation peut faire attribuer le montant entier au conjoint cotisant. Planifiez le calendrier des cotisations à rebours, à partir de votre premier retrait prévu.
• Cesser trop tôt les cotisations au REER de conjoint. Certains couples supposent qu'une fois que le conjoint à revenu plus faible a « assez », ils devraient arrêter. Mais les retraits minimums futurs du FERR augmentent rapidement dans la soixante-dizaine. Garder le REER de conjoint bien alimenté bien avant ce moment aide à adoucir la pente des retraits.
• Oublier le volet corporatif. Pour les Canadiens incorporés, les cotisations à un REER de conjoint exigent toujours un revenu T4 au nom du conjoint cotisant. Une rémunération composée uniquement de dividendes ne génère pas de droits de cotisation REER. Cela piège des propriétaires d'entreprise chaque année.

Comment Optiml modélise cela pour les couples

La planification pour les couples est le point faible de la plupart des outils de retraite. Ils optimisent une personne à la fois, puis additionnent les deux plans à la fin. Ils passent ainsi à côté de toute l'interaction entre deux déclarations de revenus.

Optiml est conçu autrement. Chaque plan de couple modélise d'abord chaque conjoint séparément, avec ses propres comptes REER, CELI, CELIAPP, non enregistrés et (s'il y a lieu) corporatifs. Ensuite, la couche d'optimisation s'applique au ménage, et non à l'individu. Elle détermine où diriger chaque nouveau dollar de cotisation, quel conjoint devrait commencer le RPC et la SV en premier, quand commencer les retraits du FERR et comment utiliser le montant pour revenu de pension et le fractionnement du revenu de pension à 65 ans pour réduire au minimum l'impôt combiné à vie.

Le REER de conjoint fait partie de cette décision. Le modèle peut comparer un avenir où les cotisations vont dans le REER personnel du conjoint qui gagne le plus à un avenir où elles vont dans un REER de conjoint, en tenant compte de tous les effets en aval sur la tranche d'imposition, la récupération de la SV et l'impôt du conjoint survivant.

Le résultat n'est pas « utilisez un REER de conjoint ». Le résultat est un portrait, année par année, de ce que votre ménage conserve selon chaque stratégie, modélisé en fonction de vos revenus réels, de votre province et de vos objectifs.

Questions fréquentes

Les conjoints de fait peuvent-ils utiliser un REER de conjoint?

Oui. L'ARC traite les conjoints de fait de la même façon que les conjoints mariés aux fins du REER, à condition que la relation réponde à la définition habituelle (en général, 12 mois consécutifs de vie commune, ou un enfant en commun).

Qu'arrive-t-il à un REER de conjoint si le couple se sépare?

Le conjoint rentier conserve le compte. Il en est le titulaire. En cas de séparation ou de divorce, les fonds peuvent habituellement être partagés en vertu d'une ordonnance d'un tribunal ou d'un accord de séparation écrit, sans conséquence fiscale immédiate (des dispositions de transfert précises s'appliquent).

Un REER de conjoint a-t-il un effet sur les droits de cotisation REER du conjoint cotisant?

Oui. Les cotisations au REER de conjoint sont prises sur le plafond de déduction du conjoint cotisant, et non sur celui du rentier. Les droits de cotisation REER personnels du rentier restent intacts.

Les deux conjoints peuvent-ils cotiser à un REER de conjoint en même temps?

Vous pouvez chacun avoir un REER de conjoint dont l'autre est le rentier, mais la plupart des couples n'en ouvrent qu'un (avec le conjoint à revenu plus faible comme rentier). La structure est conçue pour transférer le revenu dans un seul sens.

Que se passe-t-il à 71 ans?

Comme tout REER, un REER de conjoint doit être converti en FERR de conjoint (ou en rente) au plus tard à la fin de l'année où le rentier atteint 71 ans. La règle d'attribution de 3 ans s'applique toujours du côté du FERR pour les montants qui dépassent le retrait minimum.

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L'astuce fiscale discrète, enfin visible

Le REER de conjoint n'a rien d'excitant. Pas de produit tape-à-l'œil, pas de statut particulier, pas de truc d'initié. Il est discret. C'est justement pour cette raison que tant de couples canadiens laissent de l'argent sur la table en le négligeant.

Si vous faites partie d'un ménage à deux revenus avec un écart de revenu important, le REER de conjoint vaut presque certainement la peine d'être modélisé. Tout comme son interaction avec le fractionnement du revenu de pension, le moment de demander le RPC et la SV, et votre séquence de retraits. Ces décisions, prises ensemble, sont ce qui fait qu'un plan de retraite prend de la valeur ou se défait.

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