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Fonctionnalité Optiml

Planification avancée pour les propriétaires d'entreprise

Modélisez toute votre structure d'entreprise, fiducies, sociétés de portefeuille et sociétés d'exploitation, dans votre plan financier personnel.

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Structure d'entreprise

Fiducies, sociétés de portefeuille et sociétés d'exploitation dans un seul plan

Optiml Legacy relie votre plan de retraite personnel aux structures d'entreprise canadiennes qu'utilisent vraiment les propriétaires d'entreprise. Les dividendes passent des sociétés d'exploitation à la société de portefeuille, puis par une fiducie familiale si vous en avez une, jusqu'aux bénéficiaires, avec le bon traitement fiscal à chaque étape.

Entités modélisées
Fiducie · société de portefeuille · société d'exploitation
Comptes fiscaux suivis
CRTG · IMRTD · CDC
Gel successoral
Règle des 21 ans prise en compte
Offert avec
Optiml Legacy

Comment la structure s'articule

Les dividendes remontent

Vous et votre famille

Bénéficiaires et déclarations de revenus personnelles

distributions

Fiducie familiale

Gel successoral · règle des 21 ans · attribution des revenus

dividendes

Société de portefeuille

IMRTD · CRTG · CDC suivis

Société d'exploitation

Revenu d'entreprise active et dividendes

Placements

Revenu de portefeuille dans la société de portefeuille

Immobilier

Immeubles de placement détenus par la société

Terrain

Terrain vacant ou à développer

Capital-investissement

Participations minoritaires dans des sociétés privées

Assurance vie

Polices détenues par la société · crédit au CDC

Liquidités

Réserves et fonds de roulement de la société

Aussi pris en charge

Société d'exploitation autonome

Société d'exploitation détenue personnellement, hors de la société de portefeuille

Optimisation des dividendes

Optiml décide si, quand et quel type de dividendes verser

Planifier pour un propriétaire d'entreprise, ce n'est pas seulement suivre le solde d'une société de portefeuille. Optiml relie les liquidités de votre société à votre plan personnel pour que chaque distribution soit réfléchie : avez-vous besoin de retirer de l'argent, en quelle année le faire et quel type de dividende est le plus avantageux sur le plan fiscal pour un versement de la société de portefeuille.

Devriez-vous retirer de l'argent cette année?

Optiml évalue vos besoins de dépenses personnelles, les liquidités de la société, les sorties de fonds obligatoires et les manques à gagner avant de recommander une distribution. Si la société de portefeuille risque d'avoir une trésorerie négative, Optiml vous invite à ajouter des prêts d'actionnaire plutôt que de forcer un dividende malsain.

  • Vos cibles de revenu personnel après impôt déterminent si un retrait de la société est nécessaire

  • Les sorties de fonds obligatoires de la société de portefeuille (primes, prêts hypothécaires, cotisations) sont financées en premier

  • Les manques à gagner déclenchent une invitation à ajouter des prêts d'actionnaire pour que la société reste solvable

En quelle année les distributions devraient-elles avoir lieu?

Comme votre société fait partie de votre plan de retraite complet, Optiml montre comment verser des dividendes plus tôt ou plus tard change votre impôt personnel, votre revenu pour votre train de vie et la valeur de votre succession pour chaque année de la projection.

  • Les distributions sont planifiées en fonction de vos dépenses de retraite et de vos tranches d'imposition

  • Vous pouvez comparer un retrait plus important maintenant avec le fait de laisser le capital fructifier dans la société de portefeuille

  • La répartition de la propriété avec votre conjoint et les années de relève sont prises en compte dans le calendrier

Quel type de dividende est le plus avantageux sur le plan fiscal?

Quand une société de portefeuille verse des dividendes, Optiml suit automatiquement un ordre fiscalement avantageux, pour que le même montant arrive dans votre déclaration personnelle dans le meilleur ordre que permettent les comptes fiscaux de votre société.

  • 1. Remboursements de prêts d'actionnaire (remboursement de capital libre d'impôt)

  • 2. Dividendes en capital provenant du CDC (libres d'impôt, avec un choix auprès de l'ARC)

  • 3. Dividendes déterminés jusqu'à concurrence du CRTG (taux d'imposition personnel plus bas)

  • 4. Dividendes non déterminés pour tout solde restant

L'ordre automatique des types de dividendes de la société de portefeuille

Le même montant distribué. Le meilleur traitement fiscal disponible d'abord.

  1. 1

    Remboursements de prêts d'actionnaire

    Remboursement de capital libre d'impôt à l'actionnaire, jusqu'à concurrence du solde du prêt.

  2. 2

    Dividendes en capital

    Distributions libres d'impôt provenant du compte de dividendes en capital, sous réserve d'un choix auprès de l'ARC.

  3. 3

    Dividendes déterminés

    Dividendes imposés à un taux personnel plus bas, versés jusqu'à concurrence du solde du compte de revenu à taux général (CRTG).

  4. 4

    Dividendes non déterminés

    Dividendes imposés à un taux personnel plus élevé pour toute distribution restante, sans limite liée au CRTG.

Société de portefeuille ou société d'exploitation : Les types de dividendes de la société de portefeuille sont ordonnés automatiquement pour l'efficacité fiscale. Les dividendes des sociétés d'exploitation sont des montants que vous indiquez. Optiml modélise ensuite la façon dont ces dividendes remontent dans la société de portefeuille et dans votre plan personnel.

Société de portefeuille

Le centre de votre structure pour vos placements et vos sociétés d'exploitation

Une société de portefeuille chapeaute vos sociétés d'exploitation et vos actifs de placement, pour que vous puissiez gérer les dividendes, les comptes fiscaux et la relève au même endroit. Quand de l'argent en sort, Optiml choisit l'ordre des types de dividendes pour l'efficacité fiscale.

Ce que vous pouvez y détenir

Modélisez des sociétés d'exploitation, des immeubles de placement, des terrains, du capital-investissement, de l'assurance vie détenue par la société, un fonds de placement et des liquidités. Les sociétés d'exploitation rattachées sont traitées comme des sociétés détenues à 100 %.

Des distributions optimisées

Optiml vous aide à décider si une distribution est nécessaire, quand elle convient à votre plan et quel type de dividende utiliser. En cas de manque à gagner, Optiml propose des prêts d'actionnaire pour que la société garde des flux de trésorerie positifs.

Exemple de répartition des dividendes

200 000 $

Dans la société de portefeuille

Ce qui vous est versé, dans cet ordre

Prêt d'actionnaire

50 000 $

Remboursement de prêt

50 000 $

CDC

75 000 $

Dividende en capital

75 000 $

CRTG

50 000 $

Dividende déterminé

50 000 $

Aucune limite

Tout montant

Dividende non déterminé

25 000 $

Distribuez 200 000 $ avec un prêt d'actionnaire de 50 000 $, un CDC de 75 000 $ et un CRTG de 50 000 $ : remboursement de prêt de 50 000 $, dividende en capital de 75 000 $, dividende déterminé de 50 000 $ et dividende non déterminé de 25 000 $.

  • Un ordre de dividendes fiscalement avantageux

    Prêts d'actionnaire, dividendes en capital, dividendes déterminés jusqu'à concurrence du CRTG, puis dividendes non déterminés sont appliqués automatiquement dans cet ordre.

  • Les comptes fiscaux de la société

    IMRTD, CRTG et CDC suivis année par année à mesure que les dividendes circulent dans la structure.

  • Les dividendes intersociétés

    Les dividendes des sociétés d'exploitation remontent avec le traitement de l'impôt de la partie IV et de l'IMRTD propre aux sociétés rattachées.

  • Revenu passif et sorties de fonds

    Revenu de placement, gains en capital et sorties de fonds obligatoires modélisés ensemble dans un seul plan.

Les comptes fiscaux de la société

CRTG

Compte de revenu à taux général

Suit le revenu imposé au taux général des sociétés et détermine combien vous pouvez verser en dividendes déterminés.

IMRTDD

IMRTD déterminés

Contient l'impôt remboursable de la partie IV sur les dividendes déterminés. Récupéré quand la société verse des dividendes déterminés.

IMRTDND

IMRTD non déterminés

Contient l'impôt remboursable sur les dividendes non déterminés et le revenu de placement passif (impôt remboursable supplémentaire).

CDC

Compte de dividendes en capital

Accumule les montants libres d'impôt, comme la moitié non imposable des gains en capital et les prestations de décès d'assurance vie.

Société d'exploitation

Le revenu d'entreprise active dans votre plan

Une société d'exploitation modélise les revenus d'entreprise active, les placements de la société et les dividendes que vous prévoyez verser. Vous fixez les montants. Optiml en modélise l'effet.

Trois composantes, une seule valeur

Chaque société d'exploitation suit la valeur de l'entreprise, un fonds de placement et un compte de liquidités. Ensemble, ils déterminent la valeur de la société, les comptes fiscaux et les résultats successoraux.

Prête pour une vente ou une relève

Planifiez une future vente d'actions avec le prix de base, le produit, les frais de vente et l'admissibilité à l'ECGC pour les actions admissibles de petite entreprise. La propriété du conjoint et la relève sont suivies pour les sociétés d'exploitation détenues personnellement.

Valeur de la société d'exploitation

Total : 1,0 M$

Valeur de l'entreprise

800 k$

Activités

Fonds de placement

150 k$

Portefeuille de la société

Compte de liquidités

50 k$

Fonds de roulement

Vente d'actions prévue

Produit de 500 000 $

Gain en capital

465 000 $

Admissible à l'ECGC

Actions admissibles de PME

  • Entreprise, placements et liquidités

    Les activités, les portefeuilles de la société et les réserves sont modélisés comme des composantes distinctes.

  • CRTG, IMRTD et CDC

    La capacité de verser des dividendes et les comptes d'impôt remboursable restent conformes aux règles fiscales canadiennes des sociétés.

  • Planification d'une vente avec l'ECGC

    Modélisez la vente d'une entreprise et voyez l'admissibilité à l'exonération cumulative des gains en capital quand les actions y donnent droit.

  • Propriété personnelle ou par une société de portefeuille

    Les dividendes et le produit de vente suivent le bon traitement fiscal, quelle que soit la structure de propriété.

Ce qu'une société d'exploitation ne peut pas détenir : Les sociétés d'exploitation ne peuvent pas détenir d'assurance vie ni de biens immobiliers. Ces actifs vont dans une société de portefeuille, et c'est ainsi qu'Optiml structure les plans à plusieurs niveaux.

Fiducies et gel successoral

Transférez la croissance à la prochaine génération, en gardant le contrôle

Modélisez une fiducie familiale pour un gel successoral et la planification de la règle des 21 ans, ou une fiducie mixte au profit du conjoint pour un roulement entre conjoints, du vivant du conjoint.

Comment fonctionne un gel successoral

Le propriétaire échange ses actions ordinaires contre des actions privilégiées à valeur fixe. La fiducie reçoit de nouvelles actions ordinaires, pour que la croissance future de la société de portefeuille revienne aux bénéficiaires.

Fiducie familiale ou fiducie mixte au profit du conjoint

Les fiducies familiales sont soumises à la règle des 21 ans, avec une modélisation automatique du regel. Les fiducies mixtes au profit du conjoint font l'objet d'un roulement au premier décès, et l'impôt au décès est calculé au second décès.

L'attribution des dividendes

Quand une fiducie détient des actions de la société de portefeuille, les dividendes passent à la fiducie et sont distribués aux bénéficiaires, qui déclarent ce revenu personnellement.

Gel successoral : la croissance va à la fiducie

+1,5 M$

Privilégiées gelées

Croissance de la fiducie

2,0 M$

2,4 M$

3,0 M$

3,5 M$

2020

2022

2024

2025

Propriétaire (privilégiées)

2,0 M$ gelés

Fiducie (ordinaires)

1,5 M$ de croissance

Exemple de croissance après un gel successoral. Gelez une société de portefeuille à 2 000 000 $ en 2020. En 2025, elle vaut 3 500 000 $. La valeur des actions privilégiées gelées du propriétaire reste à 2 000 000 $, tandis que 1 500 000 $ de croissance revient à la fiducie, pour les bénéficiaires.

  • Une valeur figée pour les actions privilégiées

    Figez la valeur actuelle de la société de portefeuille pour le propriétaire initial pendant que la croissance passe à la fiducie.

  • La modélisation du regel aux 21 ans

    Les dates d'anniversaire et les regels sont projetés pour que la règle ne soit jamais une surprise.

  • Le traitement de la fiducie au profit du conjoint

    Roulement au premier décès et disposition réputée au second décès, avec l'impôt au décès.

  • De la société de portefeuille à la famille

    L'attribution des dividendes est modélisée de la société de portefeuille à la fiducie, puis aux bénéficiaires.

Calendrier des regels aux 21 ans

  1. 2000

    Gel initial

    Valeur des actions privilégiées figée

  2. 2021

    Premier regel

    21e anniversaire

  3. 2042

    Deuxième regel

    Cycle de 21 ans suivant

Cette fonctionnalité est-elle pour vous?

Conçue pour les propriétaires et les professionnels constitués en société

Les propriétaires d'entreprise constituée en société qui ont besoin de sociétés de portefeuille et d'exploitation dans leur plan de retraite

Les professionnels constitués en société, comme les médecins, les dentistes et les avocats, qui planifient autour d'une société

Les entreprises familiales qui planifient leur relève au moyen d'une fiducie familiale ou d'un gel successoral

Les couples qui utilisent une fiducie mixte au profit du conjoint pour le roulement entre conjoints et la planification au second décès

Les propriétaires qui se préparent à vendre leur entreprise et veulent modéliser l'ECGC et le produit après impôt

Cette fonctionnalité n'est peut-être pas pour vous

Vous détenez seulement des comptes personnels enregistrés et non enregistrés, sans structure d'entreprise

Vous avez besoin d'un logiciel de tenue de livres, de paie ou de gestion quotidienne d'entreprise

Vous voulez des conseils pour constituer une société ou rédiger des actes de fiducie (Optiml modélise le plan; vos conseillers s'occupent de la mise en place juridique)

FAQ

Questions sur la planification pour les propriétaires d'entreprise

Optiml peut-il modéliser ma société de portefeuille?

Oui. Optiml Legacy modélise les sociétés de portefeuille canadiennes comme le centre des actifs passifs et des filiales. Vous pouvez placer dans la société de portefeuille des sociétés d'exploitation, des immeubles, des terrains, du capital-investissement, de l'assurance vie, un fonds de placement et des liquidités, avec un suivi de l'IMRTD, du CRTG et du CDC au fil du temps.

Comment Optiml optimise-t-il si, quand et quel type de dividendes je verse?

Optiml examine si une distribution est nécessaire à votre plan personnel, quand elle devrait avoir lieu au cours de votre retraite et quel type de dividende de la société de portefeuille utiliser. Les distributions de la société de portefeuille suivent un ordre fiscalement avantageux : remboursements de prêts d'actionnaire, dividendes en capital, dividendes déterminés jusqu'à concurrence du CRTG, puis dividendes non déterminés. Les dividendes des sociétés d'exploitation fonctionnent autrement. Vous indiquez les montants que vous prévoyez verser, et Optiml modélise leur effet sur l'impôt et la trésorerie dans le reste de votre structure.

Comment les dividendes de ma société sont-ils optimisés?

Les dividendes de la société de portefeuille suivent un ordre fiscalement avantageux : remboursements de prêts d'actionnaire, dividendes en capital, dividendes déterminés jusqu'à concurrence du CRTG, puis dividendes non déterminés. Les dividendes des sociétés d'exploitation fonctionnent autrement. Vous indiquez les dividendes exacts que vous prévoyez verser, et Optiml modélise leur effet sur l'impôt et la trésorerie dans votre plan complet.

Qu'est-ce qu'un gel successoral et comment est-il modélisé?

Un gel successoral fige la valeur actuelle de votre société de portefeuille dans des actions privilégiées détenues par le propriétaire initial, tandis que la croissance future revient aux actions ordinaires détenues par une fiducie familiale. Optiml enregistre la valeur des actions privilégiées gelées à la date du gel et attribue la croissance subséquente de la société de portefeuille à la fiducie, au profit des bénéficiaires.

Comment Optiml gère-t-il la règle des 21 ans?

Les fiducies familiales font l'objet d'une disposition réputée tous les 21 ans. Optiml calcule ces dates d'anniversaire et modélise un regel, pour que la planification autour de la règle des 21 ans soit visible dans vos projections, plutôt que de laisser un report indéfini sans réponse.

Quelle est la différence entre une fiducie familiale et une fiducie mixte au profit du conjoint?

Une fiducie familiale sert généralement à un gel successoral et est soumise à la règle des 21 ans. Une fiducie mixte au profit du conjoint (fiducie au profit du conjoint) est exemptée de la règle des 21 ans du vivant du conjoint, permet un roulement au premier décès et entraîne une disposition réputée, avec l'impôt au décès, au second décès.

Optiml suit-il l'IMRTD, le CRTG et le CDC?

Oui. Les comptes fiscaux de la société, dont le CRTG, l'IMRTD déterminés et non déterminés et le compte de dividendes en capital, sont tenus à jour pour que la capacité de verser des dividendes et la récupération de l'impôt remboursable restent conformes aux règles fiscales canadiennes des sociétés.

Puis-je modéliser la vente de mon entreprise (ECGC)?

Oui. Vous pouvez planifier une vente d'actions avec l'année de la vente, le prix de base, le produit prévu et les frais de vente. Quand les actions sont des actions admissibles de petite entreprise, vous pouvez indiquer l'admissibilité à l'exonération cumulative des gains en capital pour que votre situation fiscale personnelle reflète cette occasion.

Quel forfait Optiml comprend la planification d'entreprise?

Les structures d'entreprise comme les fiducies, les sociétés de portefeuille et les sociétés d'exploitation font partie d'Optiml Legacy, le forfait conçu pour les propriétaires d'entreprise. Tout ce qu'offre Pro+ est inclus, en plus des modules avancés pour les sociétés décrits sur cette page.

Envie de modéliser votre structure d'entreprise?

Les fiducies, les sociétés de portefeuille, les sociétés d'exploitation et tout ce que ces structures détiennent sont offerts avec le forfait Legacy, en plus de tout ce qu'offre Pro+.

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