Si vous êtes un Canadien incorporé, vous avez sans doute remarqué une chose au sujet des outils de planification de la retraite. Ils sont conçus pour quelqu'un d'autre.

La plupart des calculateurs vous demandent votre REER (régime enregistré d'épargne-retraite), votre CELI (compte d'épargne libre d'impôt), peut-être une pension et une maison. Puis ils s'arrêtent là. Aucun champ pour votre société d'exploitation. Aucune place pour la société de portefeuille qui la chapeaute. Rien pour la fiducie familiale, l'immeuble locatif détenu par la société ou le portefeuille de placements qui fructifie discrètement dans la société depuis quinze ans.

Ainsi, le plus grand bassin de patrimoine de votre vie, celui dont dépend réellement toute votre retraite, devient invisible pour votre plan.

Voilà l'écart. Les propriétaires d'entreprise sont le groupe le plus mal servi de la planification de la retraite au Canada, précisément parce que leur situation est la plus complexe. Soit un outil ignore complètement la société, soit il la traite comme une boîte noire : « supposez que vous retirez 80 000 $ par année de la société, et passons à autre chose ». Pourtant, la façon dont vous sortez l'argent d'une société, dans quel ordre et imposé dans quel compte, constitue l'un des ensembles de décisions les plus lourds de conséquences qu'un Canadien prendra jamais. Cela mérite un vrai modèle.

Alors nous en avons construit un. Le forfait Legacy d'Optiml modélise toute votre structure de sociétés, année après année, en l'intégrant directement à votre plan personnel. Laissez-moi vous montrer jusqu'où cela va réellement.

Commencer par la base : la société d'exploitation

La société d'exploitation (OpCo) est votre entreprise active, et Optiml la modélise comme une SPCC (société privée sous contrôle canadien) complète comportant trois éléments : la valeur de l'entreprise elle-même (activités, taux de croissance annuel, bénéfice d'exploitation après impôt), un fonds de placement de la société et une réserve de liquidités que vous pouvez maintenir à un solde minimal.

Chaque année, le bénéfice après impôt de l'entreprise et les revenus de placement alimentent les liquidités d'exploitation. À partir de là, vous prenez la décision que prend tout propriétaire incorporé : quelle part sort sous forme de salaire, quelle part sous forme de dividendes, quelle part reste investie dans la société. Optiml modélise explicitement cette répartition.

C'est ici que les choses deviennent sérieuses. Optiml suit les quatre comptes fiscaux de la société qui déterminent avec quelle efficacité fiscale vous pourrez un jour en sortir l'argent :

• Le CRTG (compte de revenu à taux général) augmente avec le revenu après impôt imposé au taux général et fixe le montant que vous pouvez verser sous forme de dividendes déterminés, moins imposés.
• Le CDC (compte de dividendes en capital) recueille la moitié non imposable de chaque gain en capital réalisé ainsi que le crédit lié à l'assurance vie détenue par la société. Tout ce qui se trouve dans le CDC peut vous être versé en franchise d'impôt.
• L'IMRTDD (impôt en main remboursable au titre de dividendes déterminés) et l'IMRTDND (impôt en main remboursable au titre de dividendes non déterminés) suivent l'impôt remboursable détenu par l'État, qui attend de vous revenir lorsque vous versez le bon type de dividende.

Ces comptes ne sont pas décoratifs. Ils dictent un ordre de priorité strict pour la distribution des dividendes qu'Optiml suit dans l'ordre : d'abord le remboursement du prêt d'actionnaire (libre d'impôt), puis les dividendes en capital (libres d'impôt, jusqu'à concurrence du solde de votre CDC), ensuite les dividendes déterminés (taux personnel plus bas, jusqu'à concurrence de votre CRTG), et enfin les dividendes non déterminés (taux plus élevé, mais sans plafond). Si vous respectez le bon ordre, vous retirez des années de revenus pour une fraction de l'impôt. Optiml établit cette séquence pour vous.

Optiml gère aussi l'impôt de la partie I sur le revenu de placement passif de la société et l'impôt de la partie IV sur les dividendes de portefeuille, y compris la portion remboursable (ce qu'on appelle l'impôt remboursable supplémentaire, environ 10,67 % au fédéral) qui revient lorsque des dividendes sont versés. Vous n'avez rien de tout cela à suivre à la main.

Et lorsque vous vendrez finalement l'entreprise, Optiml modélise la vente d'actions avec l'ECGC (exonération cumulative des gains en capital), environ 1,25 M$ en 2025, sur des AAPE (actions admissibles de petite entreprise). Il y a ici une subtilité cruciale que la plupart des propriétaires apprennent à leurs dépens : l'ECGC exige généralement que les actions soient détenues personnellement. Si l'OpCo appartient à une société de portefeuille, l'exonération ne s'applique pas. Optiml vous montre directement ce compromis, de sorte que la décision sur l'endroit où détenir les actions se prend avec les chiffres sous les yeux, et non après la vente.

Un étage plus haut : la société de portefeuille

La société de portefeuille (HoldCo) chapeaute vos OpCo et c'est, pour de nombreux propriétaires, là où se trouve réellement le patrimoine de retraite. Optiml la modélise comme une SPCC distincte, avec son propre fonds de placement, ses liquidités, son assurance vie, ses prêts d'actionnaire et les mêmes quatre comptes fiscaux.

Les dividendes remontent des OpCo vers la HoldCo. Optiml distingue les sociétés rattachées (lorsque la HoldCo contrôle l'OpCo, généralement une filiale à part entière) des placements de portefeuille (participations minoritaires). Dans les deux cas, les dividendes sont reçus au moyen de la déduction pour dividendes intersociétés, ils ne s'ajoutent donc pas au revenu imposable, mais les deux sont assujettis à l'impôt de la partie IV au taux de 38,33 %. L'élément important : cet impôt de la partie IV est entièrement remboursable. Il revient par le mécanisme de l'impôt en main remboursable au titre de dividendes dès que la HoldCo vous verse un dividende. Optiml suit chaque dollar dans l'IMRTDD et l'IMRTDND et le rembourse au bon moment.

Voici maintenant la question que les propriétaires qui utilisent Optiml posent le plus souvent : ce qu'une société de portefeuille peut réellement détenir. La réponse va bien au-delà d'un portefeuille d'actions, et Optiml modélise toute la gamme.

• Un fonds de placement diversifié, où chaque type de revenu est imposé correctement : l'intérêt et les dividendes étrangers comme revenu de la partie I entièrement imposable, les dividendes canadiens déterminés et non déterminés dirigés vers le bon compte d'impôt remboursable, et les gains en capital réalisés proportionnellement au retrait (une moitié imposable, l'autre moitié versée au CDC).
• Le capital-investissement, modélisé comme des participations minoritaires qui génèrent des dividendes et, à terme, un gain en capital à la vente.
• L'assurance vie détenue par la société, dont les primes sont payées avec des dollars de la société et dont la prestation finale crée un crédit au CDC, l'un des moyens les plus efficaces sur le plan fiscal jamais conçus pour sortir du patrimoine d'une société.
• L'immobilier. C'est celui auquel la plupart des outils ne peuvent tout simplement pas toucher.

Si vous détenez un immeuble locatif ou de revenu dans votre société, Optiml modélise les revenus de location, la DPA (déduction pour amortissement) que vous déduisez de ces revenus, l'hypothèque suivie séparément et la récupération de l'amortissement déclenchée à la vente. Si vous détenez un terrain non aménagé, il modélise la plus-value, les frais de possession et le gain en capital à la vente. Vos biens immobiliers détenus par la société cessent d'être un chiffre griffonné dans une marge et deviennent une composante réelle, imposée, année après année, du plan. Pour bien des Canadiens incorporés, cela seul fait la différence entre un plan qui reflète leur vie et un plan qui ne la reflète pas.

L'étage supérieur : la fiducie

Pour les propriétaires qui pensent à la prochaine génération, Optiml modélise la structure de fiducie familiale qui détient les actions de la HoldCo.

La manœuvre classique est le gel successoral. Vous échangez vos actions ordinaires contre des actions privilégiées à valeur fixe, la fiducie souscrit de nouvelles actions ordinaires et, à partir de ce moment, toute la croissance future de la société revient à la fiducie au profit de vos bénéficiaires. Votre valeur est « gelée » au montant de la date du gel. Gelez une société de 2,0 M$ en 2020, laissez-la croître jusqu'à 3,5 M$ en 2025, et votre succession reflète toujours 2,0 M$, tandis que la fiducie détient les 1,5 M$ de croissance pour la prochaine génération. Optiml modélise le gel, la valeur gelée des actions privilégiées et la croissance qui revient à la fiducie.

Il modélise aussi la règle qui prend les familles en affaires au dépourvu : la règle des 21 ans. Tous les 21 ans, une fiducie fait face à une disposition présumée de ses immobilisations à la juste valeur marchande. Optiml suppose une planification adéquate en conséquence, soit une attribution aux bénéficiaires et un nouveau gel, et modélise le regel automatique à chaque anniversaire afin que la structure continue de fonctionner sur des décennies plutôt que d'exploser discrètement à la 21e année.

Et pour les couples, il y a la fiducie mixte au profit du conjoint (une fiducie au profit du conjoint). L'avantage : la règle des 21 ans ne s'applique pas tant qu'un conjoint est vivant. Les biens sont transférés au conjoint survivant à leur PBR (prix de base rajusté) au premier décès, sans impôt immédiat. La disposition présumée complète est reportée jusqu'au second décès. Optiml suit le PBR dans toute la structure et modélise l'événement fiscal au bon moment, pas avant.

Un mot rapide sur le vocabulaire, parce que cela compte dans notre façon de concevoir cet outil. Tout au long de ces modèles, il est question de dispositions présumées, de roulements au conjoint survivant et de la déclaration de revenus finale d'une succession. Ce sont des mécanismes fiscaux, modélisés comme des événements de planification et présentés comme le ferait un bon planificateur : comme des choses auxquelles on peut se préparer, et non des choses à craindre.

Comment les étages s'emboîtent

Voici la structure qu'Optiml modélise, de haut en bas :

Voici maintenant à quoi sert tout cela. Toute cette structure, de la fiducie à la HoldCo jusqu'aux OpCo, en plus des placements et de l'immobilier, remonte et est modélisée année après année, puis intégrée à votre plan personnel. Les dividendes qui sortent de la société sont les mêmes dividendes qui alimentent votre REER, votre CELI et votre train de vie. Le plan voit les deux côtés à la fois.

C'est cette intégration qui donne leur sens aux résultats. Optiml vous montre votre impôt à vie en combinant le côté société et le côté personnel. Il vous montre votre succession après impôt grâce à la projection de la succession, qui modélise les dispositions présumées et les crédits au CDC versés à la fin. Et il soumet l'ensemble à un test de résistance avec le Score de réussite Monte-Carlo, pour que vous sachiez à quel point la structure est résiliente selon divers scénarios de marché, et pas seulement par beau temps.

Prenons un propriétaire fictif : 58 ans, une OpCo rentable, une HoldCo qui détient un portefeuille de placements de la société et un immeuble locatif, et une fiducie familiale mise en place après un gel successoral il y a quelques années. La question n'est pas « est-ce que je peux prendre ma retraite ». C'est « dans quel ordre dois-je sortir l'argent de tout cela, au cours des trente prochaines années, pour payer le moins d'impôt à vie et laisser le plus possible derrière moi ». Ce n'est pas une question à laquelle un calculateur peut répondre. C'est exactement la question qu'Optiml est conçu pour modéliser. Et comme vous pouvez la soumettre à Comparer les plans, vous pouvez tester une structure contre une autre, axée sur le salaire ou axée sur les dividendes, OpCo détenue personnellement ou dans la HoldCo, côte à côte, avant de vous engager.

Pour les Canadiens incorporés qui appliquent ces stratégies, les gains d'efficacité fiscale sont importants, généralement de l'ordre de 3 à 15 % de l'impôt à vie selon la structure (à titre indicatif, et propre à vos chiffres). La vraie valeur n'est pas un chiffre unique. C'est de voir enfin le portrait complet en un seul endroit.

En résumé

Votre société n'est pas une note en marge de votre plan de retraite. Pour la plupart des propriétaires incorporés, c'est le plan. Un outil qui ne peut pas la modéliser ne modélise pas votre retraite du tout. Il modélise une version simplifiée de celle de quelqu'un d'autre.

Optiml traite la société comme vous la vivez réellement : comme une structure vivante, avec de vrais comptes, de vraies règles fiscales, de vrais biens immobiliers et de vraies conséquences selon l'ordre dans lequel vous faites les choses. Le tout, intégré à votre plan personnel, dans un seul modèle que vous contrôlez.

Votre patrimoine s'est bâti grâce à votre société. Votre plan devrait l'être aussi.